FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 27 novembre 1922
Numéro de dépôt :
3777863
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2020
Présentation de la marque FFR BEACH RUGBY TOUR
Déposée le 27 octobre 2010 par FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FFR BEACH RUGBY TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 27 novembre 1922 domicilié(e) 9, rue de Liège - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque FFR BEACH RUGBY TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE RUGBY, Association constituée selon la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique en date du 27 novembre 1922 - 9, rue de Liège - 75009 - PARIS - France
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; boutons de manchettes ; montres ; médailles ; coupes et trophées en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; épingles (bijouterie) ; pour équipes et joueurs ; pinces et épingles de cravate ; pièces de monnaie ; objets d'art en métaux précieux (à l'exception des couverts).
Cuir et imitation du cuir ; articles en cuir et imitation du cuir, à savoir bagages (à l'exception des sacs pour l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac), sacs de voyage, sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir) ; articles de maroquinerie, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, trousses de toilette (vides), sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs de tennis, sacs de gymnastique, sacs de fitness, sacs pour chaussures, porte-documents, cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), bourses, porte-monnaie (non en métaux précieux), pochettes destinées à être portées à la ceinture ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie.
Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; bannières ; drapeaux (non en papier) ; serviettes de toilette en matière textile ; gants de toilette ; draps ; taies d'oreiller ; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier) ; fanions en tissu.
Vêtements (habillement) et notamment maillots ; t-shirts ; sweat-shirts ; polos ; shorts ; parkas ; survêtements ; imperméables ; gants (habillement) ; écharpes ; chapellerie ; bonnets ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures et vêtements de sport ; sous-vêtements.
Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes ; protège-tibias ; protège-genoux (articles de sport) ; ballons de jeu ; balles de jeu ; jeux ; jouets ; figurines (jouets) ; cartes à jouer ; engins pour exercices corporels ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
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